Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société JACOB DELAFON
/
AQUALITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALITE
Société JACOB DELAFON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1671455
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2001
AQUALITE de Société JACOB DELAFON

Présentation de la marque AQUALITE

Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société JACOB DELAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société JACOB DELAFON domicilié(e) 60, rue de Turenne, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque AQUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALITE est expirée depuis le 14 juin 2001.

Société JACOB DELAFON a également déposé les autres marques suivantes : QUIETUDE , SYRTA , PARIGI , ONDILIA , LYRIA , GOELIA , SIERRA , HOTEL DU GRAND VENEUR , NAEMA


Société JACOB DELAFON (Société Anonyme) - 60, rue de Turenne, 75003 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Appareils sanitaires; matériaux plastiques ou composites pour appareils sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.